•  Conditions générales de ventes

Le champ d'application des conditions de vente et la société SARL ANATOPISME :

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet www.marcbrunoy.com représentant la SARL ANATOPISME (2 BIS RUE DURANTE – MBE 207 – 06000 Nice. Siret n° 50419511600018)

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Les données nominatives ne servent pas ou ne serviront pas à l'envoi de courriers non-sollicités (spam).

D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur internet.

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, forcément changeant, des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.

Les conditions générales de vente

Le prix Les prix indiqués en €uro sont nets, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, les articles étant facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en €uro uniquement.

Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Livraison La livraison est offerte en France metropolitaine. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule. commande. Dom-tom et international, nous consulter. Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 5 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et la SARL ANATOPISME ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Le paiement Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité grâce à Paypal : Par carte bancaire ou privative (Carte Bleue, carte Visa, Eurocard/Mastercard) ou via votre compte Paypal. Par chèque (libellé en Euro à l'ordre de ANATOPISME et compensable dans une banque française). Adressez votre chèque à l'adresse suivante : ANATOPISME – 2 bis rue Durante – MBE 207 – 06000 Nice L'encaissement du chèque est réalisé à la commande.

Si l'article ne convient pas, pour quelque raison que ce soit, le client dispose d'un délai de rétractation de sept (7) jours à compter de la réception pour faire retour de sa commande. Le colis doit être retourné par courrier exclusivement, obligatoirement dans son emballage d'origine, en parfait état et non descellé.

L'article est alors remboursé, à l'exception des frais d'envoi et de retour qui demeurent à la charge du client. En conséquence, seul le prix du ou des articles achetés lui sera remboursé. Les articles abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Les retours sont à effectuer à : ANATOPISME – 2 bis rue Durante – MBE 207 – 06000 Nice Dans le cas d'une erreur de votre part (mauvais choix de livres, doublons), les frais postaux ne sont pas remboursés (envoi et retour). Si un colis nous est retourné soit par erreur d'adressage (entrée par le client) ou pour une non-réclamation à la Poste, les frais de port pour le renvoi seront retenus sur le contenu du colis.

Transfert de propriété et transfert de risques

Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'Acquéreur.

Acceptation de l'acheteur

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

La SARL ANATOPISME traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France. La présente notice légale est à jour au 15 octobre 2009 et à l'instant où le visiteur est connecté sur le site. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.